Dernière modification : 14 novembre 2019 à 13:21

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​​​​P.A.P. "Route de Bastogne" à Niederfeulen


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​Plans

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Avis au public.pdf 

Extrait du registre aux délibérations.pdf

Lettre société DS2 Promotions.pdf


181004 PAG Partie écrite 2019.pdf

 

Nouveau Quartier - "Route de Bastogne":​

1) Rapport justificatif

I. Rapport justificatif.pdf

2) Annexes

Partie écrite du PAP.pdf

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Tableau récapitulatif



​Données structurantes relatives PAP "nouveau quartier"

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Plan du périmètre ​PAP




​Mandat

Extrait cadastral et releve parcellaire.pdf


PAG Feulen Schema Directeur op der Tomm.pdf


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Extrait du Plan d'Aménagement Général de la Commune de Feulen


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Certificat OAI



LET_EAU-AUT-19-0091-ACP_LWA_190923_1.0.pdf



Non
Non